RNA: W251004513 | Préfecture du Doubs Dir. Publication: Jean-Baptiste Dupont | Cadre Législatif

Mentions Légales & Transparence

Identité de l'Association

Association : BESANSON

Forme juridique : Association loi 1901

RNA : W251004513

SIREN : 812771764

Siège social : 16 RUE CHAILLE, 25640 ROULANS

Directeur de la publication : Jean-Baptiste Dupont

Hébergement

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Politique de Confidentialité

Conformément au RGPD, l'association BESANSON s'engage à protéger la confidentialité des données transmises via ce portail. Les informations recueillies (nom, courriel) ne font l'objet d'aucun traitement commercial, ne sont jamais cédées à des tiers et sont exclusivement utilisées pour la gestion des demandes de bénévolat et d'information liées à nos missions d'utilité publique.

Transparence Financière

L'association BESANSON affirme par la présente que l'intégralité de ses ressources, qu'elles proviennent de subventions publiques, de dons ou de cotisations, est exclusivement réinvestie dans le financement de ses activités de soutien culturel et de ses programmes d'intérêt général. Aucune activité commerciale à but lucratif n'est exercée par l'association. Les comptes sont tenus annuellement et sont consultables par les membres lors de l'Assemblée Générale annuelle.